- délivrance des autorisations
- выдача разрешений
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Réglementation des OGM — La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l utilisation des OGM,… … Wikipédia en Français
Evaluation des risques OGM pour l'environnement — Réglementation des OGM La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et… … Wikipédia en Français
Reglementation des OGM — Réglementation des OGM La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et… … Wikipédia en Français
Réglementation des OGM dans le Monde — Réglementation des OGM La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et… … Wikipédia en Français
Réglementation des ogm — La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et l utilisation des OGM,… … Wikipédia en Français
Réglementation des organismes génétiquement modifiés — Réglementation des OGM La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et… … Wikipédia en Français
Évaluation des risques OGM pour l'environnement — Réglementation des OGM La réglementation des organismes génétiquement modifiés (OGM) est très variable selon les pays ; diverses mesures juridiques ont été prises dans le Monde concernant la recherche, la production, la commercialisation et… … Wikipédia en Français
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Conseils de l'ordre des médecins en France — En France, les conseils de l Ordre des Médecins sont des organismes professionnels, administratifs et juridictionnels de défense et de régulation de la profession médicale. Sommaire 1 Histoire 2 Fonctions 2.1 Fonction fédératrice … Wikipédia en Français
Ordre des médecins de France — Conseil national de l ordre des médecins En France, le conseil national de l ordre des médecins est un organisme professionnel, administratif et juridictionnel de défense et de régulation de la profession médicale. Sommaire 1 Histoire 2 Fonctions … Wikipédia en Français
Homosexualité dans l'Église de Jésus-Christ des Saints des Derniers Jours — Perception mormone de l homosexualité Dans le mormonisme, l’homosexualité est officiellement perçue comme un ensemble « de pensées, de sentiments, et de comportements », et non pas comme une « condition » immuable, ou… … Wikipédia en Français